2010


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jeudi 16 décembre 2010

Conseil communautaire extraordinaire 16 décembre 2010 :: AURIGNAC

Ordres du jour :
- Musée – Transfert de personnel
- Adhésion au service de remplacement du Centre de Gestion
- Office de Tourisme du Canton d’Aurignac
- PLU intercommunal
- Surface commerciale
- Règlement Intérieur du Personnel
- Plan de mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces publics (PAVE)

QUESTIONS DIVERSES :
- Réforme des Collectivités Territoriales
- Installations de photovoltaïque au sol

Présents :34
Excusés :3
Absents :17
TOTAL :54
lundi 8 novembre 2010

Conseil communautaire extraordinaire 8 novembre 2010

Ordres du jours :
- Musée de la préhistoire
- Vente de la cuve à désherber
- Décision modificative (DM) pour l’achat d’un véhicule Citroën Berlingo

QUESTIONS DIVERSES
- information sur le photovoltaïque

Présents :39
Excusés :7
Absents :8
TOTAL :54
lundi 27 septembre 2010

Conseil communautaire 27 septembre 2010 :: AURIGNAC

Ordres du jour :
- Convention avec le Conseil Général pour l’utilisation de la piscine par le Collège d’Aurignac
- Achat d’une cuve à fuel et d’un rotor bois pour l’épareuse
- Rémunération de stagiaires
- Ecoles (CLAE / CLSH)
- PLUi, PLU d’Aurignac et instruction des demandes d’urbanisme
- Musée de la préhistoire
Questions Diverses :
- Registre Unique Santé et Sécurité au Travail (RUSST)
- Commission Intercommunale d’Accessibilité

Présents :36
Excusés :6
Absents :12
TOTAL :54
samedi 19 juin 2010

Conseil communautaire extraordinaire 19 juillet 2010 :: AURIGNAC

Ordres du jour :
- Musée de la préhistoire
- Surface commerciale
- Instauration du temps partiel : au sein de la collectivité.
- Service Local de l’Habitat
- PLUi : Plan local d’Urbanisme
- Achat d’un véhicule utilitaire
- Extension Office du Tourisme
- Shéma de Cohérence Territoriale (SCOT) :
- Facturation de copies couleur par la CCCA

QUESTIONS DIVERSES
- Révision des Schémas Communaux d’Assainissement (SCA) :
- les « réunions » de jeunes mineurs sous l’abri bus de Montoulieu
- ...

Présents :30
Excusés :8
Absents :16
TOTAL :54
lundi 10 mai 2010

Conseil communautaire extraordinaire 10 mai 2010 :: AURIGNAC

Ordres du jour :
- Election d’un vice-président à la CCCA
- Election d’un délégué à l’Assemblée Générale et au Conseil d’Administration du Pays de Comminges Pyrénées
- Comité de Foire de la Saint-Martin
- Avenant musée
- Schémas d’assainissement communaux
- Coût horaire pour le Point A Temps Automatique
- Tarif de location de la salle de réunion
- Demande de subvention pour l’achat du souffleur de feuilles
- Autorisation de signature du Registre Unique Santé et Sécurité au Travail (RUSST)
- Plan Local d’Urbanisme intercommunal
- Surface commerciale
- Commission d’orientation des écoles
- Enquête voirie

QUESTIONS DIVERSES
- Commande groupée pour l’achat de photocopieurs
- Relâchement au niveau du tri sélectif

Présents :40 (sur 53 délégués)
Excusés :5
Absents :7
Total :53
lundi 22 mars 2010

Conseil communautaire extraordinaire 22 mars 2010 :: AURIGNAC

Ordres du jour :
- Subvention au CIAS d’un montant de 10 000 €
- Débat sur le PADD du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

Présents :40
Excusés :6
Absents :8
Total :54
mercredi 10 mars 2010

Conseil communautaire extraordinaire 10 mars 2010 :: AURIGNAC

Ordres du jour :
- Compte administratif portage de repas
- Compte administratif Communauté de Communes
- Durée d’amortissement du PLUi
- Musée d’Aurignac : reprise des marchés de maîtrise d’œuvre par la CCCA
- Remise à niveau des plans de la voirie communautaire
- Subvention de 5 000 € à l’OTCA
- Surface commerciale
- Micro-crèche
- PLUi

Présents :39
Absents excusés :7
Absents non excusés :8
TOTAL :54
vendredi 5 février 2010

Conseil communautaire extraordinaire 5 février 2010 :: AURIGNAC

Ordres du jour
- Subvention à l’Amicale du personnel communal et intercommunal du canton d’Aurignac
- Taux promus/promouvables pour les avancements de grade du personnel communal et intercommunal
- Musée de la préhistoire

mercredi 27 janvier 2010

Conseil communautaire extraordinaire 27 janvier 2010 :: AURIGNAC

Ordres du jour :
- Election d’un membre du Bureau (démission de Thomas Faure)
- Musée de la préhistoire :
- Slogan d’Aurignac

Présents :52
Absents excusés :1
Absents non excusés :1
TOTAL :54

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