2012


Articles publiés dans cette rubrique

jeudi 12 avril 2012

Conseil communautaire du 12 avril 2012 (budget 2012) :: AURIGNAC

Ordre du jour prévu :
- Budget 2012
- Vote des Taux (délibération)
- Achat matériel service technique et musée
- Création des postes Maître Nageur S et MNS adjoint
- Modification Régie d’Avance
- EPIC (office du tourisme)
- Mutualisation des services
- Musée
- Questions diverses

mardi 13 mars 2012

Conseil Communautaire du 13 mars 2012 :: AURIGNAC

- Compte Administratif 2011
- Orientations budgétaires
- Admissions en non valeur
- Reversement aux communes du montant de leur prestation pour le Document Unique
- Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
- Instauration d’une indemnité pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants
- Pouvoirs de police
- E.P.I.C. (Office du tourisme)
- Bilan Pronomades

QUESTIONS DIVERSES
- Mutualisation scolaire / périscolaire

mardi 21 février 2012

Conseil communautaire 21 février 2012 :: AURIGNAC

- Musée de la préhistoire et camion voirie – prêt
- Assurance statutaire du personnel
- Information sur la ligne de trésorerie
- Ouvertures de crédits
- Travaux bâtiments : demande de subvention au Conseil Général
- Acte administratif SDIS
- Règlement Intérieur 2012
- Aménagement de la RD 635 (accès supermarché)
- Commission Intercommunale des Impôts Directs

QUESTIONS DIVERSES
- D.D.T. : direction départementale des Territoires
- Etablissement Public Industriel et Commercial (EPIC) (Office du Tourisme)
- Fonds de Péréquation Intercommunal et Communal (FPIC)
- Commission Départementale de Coopératin Intercommunale (CDCI)
- Mutualisation activités périscolaires
- OPAH :Opération programmée d’amélioration de l’habitat
- Déneigement
- Association Santé Territoire Comminges, Barousse, Val d’Aran

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