Conseil communautaire extraordinaire 8 novembre 2010

lundi 8 novembre 2010

PROCES VERBAL
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
EXTRAORDINAIRE DU 08 NOVEMBRE 2010

Etaient présents :
- Alan : Jean-Luc Guilhot, Ludovic Bourgois, Jean-Luc Soudais et Progreso Delgado
- Aulon : Michel Fitte, Roger Faure, Marie-Luce Gaspin
- Aurignac : Jean-Michel Loségo, Nicole Cistac, Daniel Bernadets, Jean-Pierre Valliere
- Bachas :Marcel Bergès, Thierry Vigneaux
- Benque : Jean-Claude Lasserre
- Boussan : Patrick Bouben Marie-Jo Labat
- Bouzin : Alain Passament, Olivier Boyer
- Cassagnabère Tournas : Bernard Discors, Joël Maribon-Ferret, Jean-Pierre Jouffreau
- Cazeneuve-Montaut : Josiane Tesser, Robert Blanc
- Eoux : Didier Barthe
- Esparron : André Massarin, Jean-Claude Lajous
- Latoue : Jacques Féraut, Pierre Bosc, Christian Saux
- Montoulieu Saint-Bernard : Camille Sors, Annie Mallet (déléguée suppléante représentant Jean-Pierre Jacquemart)
- Peyrissas : Pas de délégué
- Peyrouzet : Philippe Lagrange et Michel Sigu
- Saint-André : Jean de Galard et Eliane Raulet
- Saint-Elix Séglan : Danièle Ader
- Samouillan : Michel Chrétien et Jean Mauruc
- Terrebasse : Thomas Faure

Etaient excusés :
- Aulon : Georges Brangé
- Aurignac : Jean-Marc Viguié et Claude Soula
- Benque : Arnaud Landemaine
- Eoux : Monique Rey
- Peyrissas : Marilyne Vinsonneau
- Terrebasse : Francis Dignat

Etaient absents :
- Aurignac : Aymeric Coujou, François Esquerre, Bernard Dreher et Nicole Samouillan
- Cassagnabère-Tournas : Danielle Luthringer
- Latoue : Serge Labeda
- Peyrissas : Didier Fréchou
- Saint-Elix Séglan : Jean-Michel Suspène

Présents :39
Excusés :7
Absents :8
TOTAL :54

- Secrétaire de Séance : Marie-Luce Gaspin.

Monsieur le Président demande à l’Assemblée l’autorisation de rajouter deux délibérations à l’ordre du jour :
- la vente d’une cuve à désherber,
- une décision modificative suite à l’achat d’un véhicule Citroën Berlingo.

L’autorisation lui est accordée. 


Musée de la préhistoire :

Monsieur le Président rappelle à l’Assemblée la non inscription du projet de musée au programme DDR 2010 dont les conclusions ont été exposées lors de la réunion de la commission d’élus le 14 septembre dernier.
Pour autant, le Ministère de la Culture a fait savoir qu’il débloquait, par l’intermédiaire de la DRAC, la somme de 400 000 € pour la réalisation du musée de la préhistoire.

Monsieur le Président lit le courrier de Monsieur Paillarse, Directeur Régional des affaires culturelles, en date du 04 novembre : 
« J’ai le plaisir de vous faire savoir que, suite à nos différents contacts et échanges, l’Etat (Ministère de la Culture et de la Communication) est en mesure d’octroyer une subvention d’un montant de 400 000 € au titre du contrat Etat-Région 2007-2013, pour la réalisation du musée-forum d’Aurignac ».

L’Assemblée doit aujourd’hui se prononcer afin de solliciter cette subvention auprès du ministère de la culture et approuver également le nouveau plan de financement qui en découle.

Monsieur le Président met la délibération au vote de l’Assemblée :

- Pour : 38
- Contre : 0
- Abstention : 1

Vente de la cuve à désherber :

Monsieur le Président informe l’Assemblée que l’ancienne cuve à désherber, qui ne sert plus, pourrait être mise en vente auprès des salariés de la CCCA.
La mise à prix a été estimée à 200 € minimum. Les agents intéressés devront présenter leur offre sous enveloppe ; le plus offrant remportera la vente.

Monsieur le Président précise que la délibération sera prise dès l’ouverture des enveloppes, en fonction du montant le plus élevé.

La délibération est adoptée à l’unanimité.

Décision modificative (DM) pour l’achat d’un véhicule Citroën Berlingo :

Monsieur le Président rappelle à l’Assemblée que cet achat, d’un montant de 11 752,09 € HT (14 055,55 € TTC), a déjà été effectué (délibération en date du 19 juillet 2010).

Par contre, le montant n’ayant pas été prévu au budget 2010, une DM s’avère nécessaire.

La délibération est adoptée à l’unanimité.

QUESTIONS DIVERSES

Information sur le photovoltaïque :

Monsieur Chrétien fait un résumé de la réunion d’information qui s’est tenue le vendredi 5 novembre en présence de Messieurs Butler et Grin, Directeurs de la société Global Energie, porteurs de projet travaillant notamment pour la maison mère de France Environnement.
5 sites (au total environ 30 hectares) sont susceptibles d’accueillir des installations photovoltaïques sur le canton :
- Alan,
- Aulon,
- Eoux/Boussan,
- Bouzin,
- Cassagnabère-Tournas.

Lors de la réunion, ont été notamment présentés les intérêts de réalisations photovoltaïques :
- création d’environ 10 emplois sur 25 ans,
- revenus significatifs pour la CCCA et pour les agriculteurs.

A cela sera associée une sensibilisation de la population (usagers, scolaires…) aux énergies nouvelles et notamment, bien sûr, au photovoltaïque.

Monsieur Jouffreau s’interroge sur l’avis que donnera la Chambre d’Agriculture quant à la réalisation de ces champs de photovoltaïque et demande qui, au final, prendra la responsabilité de donner le feu vert.

Monsieur le Président lui répond que la Chambre d’Agriculture est consultée pour avis, comme elle l’est toujours dès que l’on touche au secteur agricole. Quant à la décision, elle sera prise collégialement par le Conseil Communautaire.

Monsieur de Galard précise que les choses sont claires avec la Chambre d’Agriculture : les terrains pressentis pour recevoir des panneaux photovoltaïques ne devront pas être exploitables sur un plan agricole (friches, pentes importantes…).
Par conséquent, si l’on s’en tient à ces critères, il ne devrait pas y avoir d’obstacles à ces réalisations.


L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 h 45.


Documents joints

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