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mardi 13 mars 2012

Conseil Communautaire du 13 mars 2012 :: AURIGNAC

- Compte Administratif 2011
- Orientations budgétaires
- Admissions en non valeur
- Reversement aux communes du montant de leur prestation pour le Document Unique
- Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
- Instauration d’une indemnité pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants
- Pouvoirs de police
- E.P.I.C. (Office du tourisme)
- Bilan Pronomades

QUESTIONS DIVERSES
- Mutualisation scolaire / périscolaire